Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALISTE RESTAURATION BIARRITZ GOURMET
FRANCE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
92422219
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque SPECIALISTE RESTAURATION BIARRITZ GOURMET

Déposée le 4 juin 1992 par la société FRANCE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SPECIALISTE RESTAURATION BIARRITZ GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société FRANCE GOURMANDE domicilié(e) Chemin de Berraute - Sutar, 64600 Anglet - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 618 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GOURMANDE (SARL) - France.

La marque SPECIALISTE RESTAURATION BIARRITZ GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALISTE RESTAURATION BIARRITZ GOURMET est expirée depuis le 4 juin 2002.

FRANCE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : OXAN , GAZTE RESTAURATION , Prestige des PYRENEES , G GUREA LA MARQUE DU PAYS , GUREA , ZIKIRO La Sauce BASQUE des CONNAISSEURS , PRO-ALIMENTAIRE , PRESTIGE DES PYRENEES , OBEKI NOTRE DEVISE TOUJOURS MIEUX , BIARRITZ-GOURMET l'Ame de la Cuisine BASQUE


FRANCE GOURMANDE - Chemin de Berraute - Sutar, 64600 Anglet - France - SIREN 339618159


FRANCE GOURMANDE (SARL) - France


Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153489 - Publication au BOPI 1993-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.